MIEUX COMPRENDRE – Vos cotisations URSSAF
Suite au dépôt de votre déclaration 2042 et la transmission de données des impôts vers les organismes sociaux vous allez recevoir très bientôt (ou avez peut-être déjà reçu) vos nouveaux échéanciers et régularisations détaillées.
La notion de « Revenu Brut Social » (RBS) ayant été créée cette année pour harmoniser les assiettes de calcul, vous pouvez dans un premier temps prendre connaissance de son mode de calcul en consultant notre article dédié au RBS. Vous pourrez ainsi vérifier l’assiette indiquée par vos échéanciers.
L’URSSAF vous a peut-être envoyé un mail pour vous alerter sur d’éventuelles erreurs de déclaration ; voici les plus souvent rencontrées ainsi que leurs solutions :
- RBS inférieur au revenu net fiscal (titré « Élément 2 » dans les courriers URSSAF)
Si vous avez déclaré des Indemnités Journalières en Gains Divers dans la 2035, celles-ci étant déduites du RBS il peut alors effectivement être inférieur au bénéfice fiscal déclaré pour calcul de l’impôt, auquel cas il n’y a pas d’erreur et donc rien de plus à faire
- Recettes supérieures à zéro et montant nul déclaré en RBS (« Élément 4 »)
Dans certains cas le RBS était prérempli dans la case DSDE/DSDF de la 2042 en reprenant automatiquement le montant DD de la 2035 (ou case DC reportée en DSDG/DSDH si négatif) ; en cas d’absence de report ces chiffres étaient à saisir manuellement et cette erreur est donc probablement due à un oubli sur ce point : à corriger dans la 2042 ou directement auprès de l’URSSAF pour éviter l’application d’office d’une assiette forfaitaire
- Recettes brutes totales inférieures au RBS (« Élément 6 »)
Il est arrivé que le montant du RBS saisi en DSDE/DSDF (RBS des entrepreneurs individuels soumis à l’impôt sur le revenu) se trouve dupliqué à tort à la case DSDI/DSDJ (RBS des associés de sociétés soumises à l’impôt sur le revenu) ; la raison technique exacte en reste inconnue mais cela aboutit à une assiette doublée ! Il convient alors de vérifier le récapitulatif de la 2042 et si un montant y figure en DSDI/DSDJ, supprimer toute information relative à cette case
L’URSSAF a également mis en ligne des pages dédiées sur son site internet :
- pour mieux comprendre l’échéancier des praticiens et auxiliaires médicaux
- pour mieux comprendre l’échéancier des autres Travailleurs Indépendants
- pour être guidé dans ses premiers mois d’activité